Catégorie : Compte rendu

DELIBERATION PORTANT ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : PREVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DU CALVADOS : […]

DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET 2025 Pour information, Monsieur le Maire, avant de parler de cette décision modificative, informe les conseillers qu’à […]

SDEC : DROIT DE JOUISSANCE AU REGARD DE LA PARCELLE ZP 16 LE BUISSON : DELIBERATION Par courrier en date du 15 octobre 2024, […]

DEVIS RESERVES INCENDIE  Réserve incendie à la closetterie : devis de Boris CARPENTIER de 15 145 € HT, soit 18 174 € TTC. Réserve incendie […]

SMAEP PLATEAU OUEST LISIEUX – demande de dissolution  Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu par Monsieur le Sous-Préfet en date du […]

COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR DE L’EXERCICE 2023 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,Monsieur le Maire informe l’assemblée que le compte […]

SMAEP PLATEAU OUEST DE LISIEUX – DEMANDE DE DISSOLUTION Monsieur le Maire rappelle les informations concernant le syndicat du Plateau Ouest : […]

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICE FOURRIERE ANIMAL AVEC SPA Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat de prestations de service […]

PASSAGE A LA M 57 Le référentiel budgétaire et comptable M 57 est le plus récent et le plus avancé en termes […]

BUDGET PRIMITIF 2023 DU LOTISSEMENT DU HAUT BOIS : délibération n° 2023.14 Monsieur GONY explique les mécanismes du budget annexe lotissement : Soumis […]