Catégorie : Conseil Municipal

SMAEP PLATEAU OUEST DE LISIEUX – DEMANDE DE DISSOLUTION Monsieur le Maire rappelle les informations concernant le syndicat du Plateau Ouest : […]

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICE FOURRIERE ANIMAL AVEC SPA Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat de prestations de service […]

PASSAGE A LA M 57 Le référentiel budgétaire et comptable M 57 est le plus récent et le plus avancé en termes […]

BUDGET PRIMITIF 2023 DU LOTISSEMENT DU HAUT BOIS : délibération n° 2023.14 Monsieur GONY explique les mécanismes du budget annexe lotissement : Soumis […]

ACHAT DE TERRAIN Suite au dernier conseil municipal, Monsieur le Maire et ses adjoints ont reçu Monsieur de CARVALHO afin de lui […]

URBANISME – droit de préemption : un des propriétaires était d’accord pour la vente mais pas le second, le terrain n’est donc plus […]

COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR DE L’EXERCICE 2021 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire informe l’assemblée que le […]

TRAVAUX EGLISE 2ème TRANCHE – CHOIX DES ENTREPRISES Une annonce dans Médialex est parue le 11 février 2022 ; les entreprises doivent remettre leurs […]

ACQUISITION D’UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION URBAIN Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux de ce dossier. La commune souhaite acquérir […]

DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET 2021 Le conseil municipal, à l’UNANIMITE décide de modifier le budget primitif 2021 comme suit : Investissement dépenses : 020 : […]